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Marques déposées par Le Comte de la ChapellerieTODO
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TOURINO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOURINO
Le Comte de la Chapellerie, SCEA

Numéro de dépôt :
4030981
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
TOURINO de Le Comte de la Chapellerie

Présentation de la marque TOURINO

Déposée le 9 septembre 2013 par Le Comte de la ChapellerieTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TOURINO »

Le déposant est Le Comte de la ChapellerieTODO domicilié(e) La Chapellerie - 56910 - CARENTOIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 645 592 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Le comte de la Chapellerie, Mme LESCOUET Régine domicilié(e) La Chapellerie - 56910 - CARENTOIR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Le Comte de la Chapellerie a également déposé les autres marques suivantes : Tourin Gâteau du Paysan Recette Familiale


Le Comte de la Chapellerie, SCEA - La Chapellerie - 56910 - CARENTOIR - France - SIREN 410645592


SCEA Le comte de la Chapellerie, Mme LESCOUET Régine - La Chapellerie - 56910 - CARENTOIR - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet total n°626214 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Pains, biscottes, galettes, pâtisseries, brioches, gâteaux briochés,.